Droits d'auteur
Droits d'auteur
Tous les textes de Noël Piercy sont déposés à la SACD et protégés par le droit d’auteur. La publication ou la représentation de l’une de ces œuvres, tout plagiat, toute utilisation sous un autre titre ou avec un texte modifié, toute traduction, doit faire l'objet d'une autorisation de l'auteur. Le contraire relève de la contrefaçon, délit passible d’une condamnation allant jusqu’à 300 000 euros et 3 ans de prison. Tout contrefacteur sera poursuivi.
Sur votre demande, les textes seront envoyés par mail gratuitement. Les droits de représentation, sont, eux, une rémunération du travail de l’auteur, et donc une obligation légale. Vous êtes une compagnie amateure ou professionnelle, française ou étrangère, demandez à la SACD l’autorisation de jouer et pour connaître le barème des droits d’auteur pour votre spectacle. Toute représentation non autorisée par la SACD est interdite et pourra être annulée le jour-même du spectacle. Les représentations contrevenantes ayant déjà eu lieu feront l’objet d’une régularisation assortie de pénalités.
Droits à l'image : Les photos sur ce site sont propriété privée. La diffusion sous quelques formes que ce soit, n'est pas autorisée et serait une atteinte aux droits à l'image passible de poursuites.
